Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST POSSIBLE
MAROUANI Jacques

Numéro de dépôt :
1706359
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque C'EST POSSIBLE

Déposée le 19 novembre 1991 par MAROUANI Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAROUANI Jacques, domicilié(e) 20 rue du Bois de Boulogne, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque C'EST POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST POSSIBLE est expirée depuis le 19 novembre 2001.

MAROUANI Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Miss France 2 , C'EST QUI LES ACTEURS , ILS PEUVENT LE FAIRE , FAITES LE VOUS-MEME , AVANT PREMIERE , DIM DAM DOM , ON PARIE


MAROUANI Jacques - 20 rue du Bois de Boulogne, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Communications. Education et divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.